Maîtrise de stage







CENTRE HOSPITALIER REGIONAL                    UNIVERSITE PAUL SABATIE
DE TOULOUSE                                                            Faculté de Médecine Toulouse-Purpan                                                                                                                                                                                           Faculté de Médecine Toulouse-Rangueil
                                                                                         Département Universitaire de Médecine Générale

CONVENTION RELATIVE AU STAGE
EFFECTUE AUPRES D'UN PRATICIEN
GENERALISTE AGREE
La convention est passée entre Monsieur D. MOINARD, Directeur Général du Centre
Hospitalier et Universitaire de Toulouse, éventuellement représenté par M .................. et
les Professeurs H. CHAP ET Y. LAZORTHES, respectivement Doyens des Facultés de
Médecine Toulouse-Purpan et Toulouse-Rangueil, représentés par Monsieur le Pr.ARLET
(Président du Département de Médecine Générale) et le(s) Docteurs) .



Il est convenu ce qui suit:



Article 1er
Le(s) Docleur(s)...................................................................... accueilleront en qualité de
Mailre(s) de stage M ..........................................................Résident rattaché(e) au C.H.U.
de Toulouse. Le stage se déroulera au cours du ................................................semestre de
l'année universitaire .................................................................... pour une période allant
du .............................................. au.................................

Article 2
A l'issue du stage, M ..................................... devra avoir acquis les compétences fixées en
annexe I. Pour ce faire. il sera amené à accomplir notamment les actes suivants en annexe Il,
en présence du (des) Docteur(s) ...............................................................................puis,
en son (leur) absence(s), le(s) Docteur(s) pouvant intervenir à tout moment.

Article 3
Les obligations de présence de M .............................................. prévues par le décret du 2
Septembre 1983, s'établissent de la façon suivante: ........................................ Au cours du
stage, il disposera de .................................................................. autorisations d'absences
hebdomadaires réparties comme suit.................................................... afin de disposer du
temps nécessaire à sa formation théorique.

Article 4
Pendant toute la durée du stage, M .......................................... sera placé(e) sous l'autorité
du Docteur .............................................................. , qui l'accueillera au cours de chaque
période de stage. Celui-ci pourra, lorsqu'il le jugera opportun, demander à M ................. de
ne pas assister à certaines consultations ou à certaines visites.

Article 5
M ..............................................................agira en toutes circonstances dans le respect des
dispositions législatives et réglementaires en vigueur, et notamment du code de déontologie
médicale et des Conventions médicales.

Article 6
Le Maitre de Stage doit avoir obligatoirement une assurance responsabilité professionnelle. Il
doit signaler à son assurance sa qualité de Maitre de Stage.

Article 7
L'étudiant en Médecine justifie être titulaire d'une assurance en responsabilité professionnelle
qui couvre:
1°) Les dommages qu'il peut causer au patient du Maitre de Stage.
2°) Les dommages qu'il peut causer au Maitre de Stage dans le cadre du Stage.

Article 8
Monsieur D. MOINARD, s'engage à prévenir l'assurance de l'établissement du stage effectué
par M ............................auprès du (des) Docteur(s) .............................

Article 9
Pendant la durée du stage. M ...................................percevra du C.H.U. auquel il (elle) est
rattaché( e) : 

1° Les émoluments forfaitaires mensuels prévus au premier alinéa de l'Article 6 du décret no
83-789 du 2 Septembre 1983  modifié fixant le  statut des internes et  résidents en  médecine,
des internes en pharmacie et des internes en odontologie;

2° S'i1 est chargé de famille, un supplément familial de traitement dont le montant est calculé
selon les règles  fixées au  deuxième alinéa de  l'Article 10 du décret no  74-652  du 19 Juillet
1974 relatif à la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat;

3° Le cas échéant, les indemnités compensatrices  d'avantages en  nature prévues au deuxième
alinéa de l'Article 9 du décret du 2 Septembre 1983 susvisé.

Article 10
M ........................................................demeure soumis, pendant la durée du stage chez le
praticien au  régime disciplinaire  du décret du  2 Septembre 1983. Le Directeur  Général du
Centre Hospitalier Universitaire  avise, le  cas échéant,  le Doyen  de la Faculté de  Médecine
dont relève le Résident des sanctions  prononcées. Le  Doyen  de la Faculté de Médecine dont
relève la stagiaire peut mettre  fin  au  stage  ou  le  suspendre  de sa propre initiative  ou à la
demande soit du Maître de stage. soit du  stagiaire. En tout état de cause. il ne pourra être mis
fin à ce stage de façon  unilatérale sans  réunion  préalable  des  parties contractantes  et  sous
réserve d'un préavis de quinze jours.

Article 11
Lorsque le stage est effectué chez  plusieurs médecins généralistes  exerçant en Cabinet libéral,
Monsieur   Le  Professeur  ARLET,  Coordonnateur de  Médecine Générale  des  Facultés  de
Médecine  Purpan  et  Rangueil,  en  accord avec  les Maîtres de Stage accueillants le Résident,
confie à Monsieur Le Docteur ................................................... Maître de Stage, le soin de
coordonner les différentes périodes du stage du Résident

Article 12
A l'issue du stage, M ................................................... remettra un rapport de stage portant
sur   la   formation    théorique   et    pratique    acquise    durant    le    stage,    visé   par  le
Docteur ........................................Responsable de la Coordination du stage, au Responsable
de l'Enseignement.

Article 13
A l'issue du stage, le Docteur .............................................. Responsable de la Coordination
du stage, rédigera un rapport sur le déroulement de celui-ci aux fins de validation du stage. Ce
rapport      sera      adressé      au    Doyen     de     la    Faculté   de   Médecine  dont   relève
M ....................................................communiqué à ce dernier.

Article 14
La présente convention entre en application à la date de 2 mai 2002 à 22 octobre 2002.
Fait à Toulouse, le 5 Avril 2002
Signature du (de la) Résident(e) de
Médecine Générale


Le Directeur du C.H.U





D.MOINARD

le(s) Docteur(s)
Maitre(s) de Stage
Le Doyen de la Faculté de Médecine Toulouse-Purpan






H.CHAP

Le Doyen de la Faculté de Médecine Toulouse-Rangueil





Y.LAZORTHES

Le Coordonnateur chargé
du 3ème Cycle de Médecine Générale





Ph. ARLET

Annexe: Objectifs du Stage auprès du Praticien
   





























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